lundi 28 avril 2014 Il y a: 10 années
Categorie: Mairie, Dossier de presse
Conseil Municipal
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Le conseil municipal de Boesenbiesen s’est réuni en séance ordinaire lundi 14 avril 2014. Divers points ont été abordés et traités.
Les délégués communaux aux organismes intercommunaux ont été choisis à l’unanimité dans les commissions : Mr Loos (titulaire) et Mr Keusch (suppléant) pour l’EPFL, Etablissement Public du Foncier Local du Bas-Rhin ; Mr Lauffenburger (titulaire) et Mr Loos (suppléant) pour l’ADAC, Association pour le Développement de l’Alsace Centrale.
Concernant la Commission Communale des Impôts Directs, la CCID, une liste de 12 titulaires et 12 suppléants, membres du conseil municipal et habitants de Boesenbiesen, a été proposée. La Direction des Contributions Directes choisira ensuite les 12 membres définitifs qui constitueront la Commission, 6 titulaires et 6 suppléants.
Le conseil municipal a voté à l’unanimité les délégations du maire aux adjoints : Mr Loos Jean-Blaise, maire de Boesenbiesen, donne délégations à Mr Keusch Jean-Jacques, 1er adjoint : agriculture (location des terres communales), forêts, espaces verts (gestion des commandes pour le fleurissement, animation de la commission « cadre de vie/fleurissement », organisation, etc.), voirie.
De même, le maire donne délégations à Mr Lauffenburger Mathieu, 2nd adjoint : communication (animation de la commission communication/information, relation avec la presse, etc.), affaires sociales, vie scolaire (relation avec les enseignantes, petites réparations, etc.), et vie associative.
Les indemnités de fonction du maire et des adjoints ont été adoptées à l’unanimité, dans le respect du code général des collectivités territoriales, villes de moins de 500 habitants. Les indemnités de répartition du produit de la chasse sont reconduites, allocations à la secrétaire et au receveur municipal.
Mr Keusch Jean-Jacques, 1er adjoint, est désigné quant à « la délégation de signature en matière d’urbanisme », dans le cas où le maire serait intéressé par un projet et que celui-ci dépose une demande d’autorisation d’urbanisme, afin de garantir l’impartialité de l’instruction et de la délivrance de la décision.
Le conseil municipal donne son accord pour la vente d’un terrain au Lotissement Nachtweid, 2nde tranche. Le lot n°12 est attribué à Mr FrechGrégory et Melle Valentini Sabrina. Les contrats seront signés chez Maître Gény, Notaire à Sundhouse. Il reste encore 2 terrains à vendre sur ce lotissement. Les personnes intéressées doivent prendre contact directement avec la mairie.
Le projet de restructuration de la salle socio-culturelle suit son cours. Les travaux doivent débuter courant du mois de mai.
Une présentation générale du village est faite au nouveau conseil municipal, installé depuis fin mars.
-point sur les travaux : restructuration de la salle socio-culturelle (permis accordé le 13/01/2014, différents organismes ont été sollicités pour l’attribution de subventions, les appels d’offres seront lancés prochainement), 2nde tranche du lotissement Nachtweid (au niveau des travaux, il ne reste que la voirie définitive à réaliser).
-présentation des terres communales (381 ha) à partir d’une cartographie, avec le mode de gestion des parcelles (fermage) ; forêt (qui appartient en grande partie aux particuliers) ; chasse (un lot de chasse unique, d’une surface de 355ha, avec convention de bail d’une durée de 9 ans, qui arrivera à échéance les 01/02/2015) ; étang de pêche (situé au lieu-dit « Fuchswinkel », actuellement loué, bail d’une durée de 9 ans qui arrivera à échéance le 30/06/2015).
-point financier : le maire expose la situation financière détaillée de la commune au conseil municipal. Notamment une rétrospective de la section de fonctionnement (2008/2013) avec l’excédent dégagé, ainsi que les prévisions budgétaires 2014. D’autres éléments sont aussi soumis tels que la dette, la situation fiscale…
Dans les divers et informations, il est a noté l’installation d’une table de pique-nique au city stade depuis l’automne 2013. Elle a été réalisée par un jeune habitant de Boesenbiesen, Théo Braun. Les élus félicitent son initiative, et sont admiratifs du travail réalisés.
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 05 mai ou le lundi 12 mai en fonction des disponibilités de chacun.