lundi 04 avril 2016 Il y a: 8 années
Categorie: Mairie, Dossier de presse
BOESENBIESEN : conseil municipal.
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Le dernier conseil municipal de Boesenbiesen était principalement axé sur le budget.
Les conseillers, les adjoints et le maire ont délibéré dernièrement sur de nombreux points à l’ordre du jour, le principal étant le budget. Le conseil a approuvé à l’unanimité le compte administratif 2015. Résultat global de la section de fonctionnement 2015 : 56 641,89 €. Résultat global de la section d’investissement 2015 : 305 860,51 €. Le compte de gestion 2015 dressé par le receveur, est approuvé également.
Sur proposition de la commission finances et après délibération, le conseil décide d’affecter l’excédent de fonctionnement 2015 (soit 56 614,89 €) en recette d’investissement du budget 2016.
Le conseil décide de maintenir les taux des taxes par rapport à 2015 : Taxe d’habitation 14,46 %, Taxe foncier bâti 8,03 %, Taxe foncier non bâti 38,01 %, Cotisation Foncière des Entreprises 16,76 %.
Suite à la dissolution du CCAS de Boesenbiesen, les résultats 2015 du CCAS (section de fonctionnement 2015 : 2827 ,56 €, section d’investissement : néant) sont affectés au budget communal 2016 en section d’investissement.
Le maire présente l’état récapitulatif des dépenses liées à la création de l’aire de traitement des effluents phytosanitaires. La commune a perçu la subvention de l’Agence de l’Eau, soit 60% du montant HT, qui s’élève à 70 239,09 €. La CUMA (composée d’agriculteurs de la commune et alentours) peut désormais reverser une partie des dépenses à la commune, soit une participation de 50 000€.
Les travaux d’accessibilité des ERP étant éligibles en 2016, l’ensemble du conseil propose de demander l’attribution de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’accessibilité du bâtiment mairie/école : remplacement de l’interphone, mise aux normes de la main courante de l’escalier intérieur, ainsi que de la signalisation. Le montant des travaux est estimé à 10 295 € HT.
Le vote du budget primitif 2016 est voté à l’unanimité : Section de fonctionnement (équilibré en recettes et dépenses) 208 000 €, Section d’investissement (équilibré en recettes et dépenses) 685 433 €.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité une motion de soutien à l’hôpital de Sélestat. Il demande le maintien du Service de Réanimation de l’hôpital de Sélestat, soit la création d’une Unité de Surveillance continue (USC) de 8 lits et d’une Unité d’Hospitalisation de Courte Durée (UHCD) de 8 lits avec maintien du SMUR 24h/24h.
Deux parcelles sont réattribuées selon la délibération n°062/2015 du 12/10/2015.
Divers et informations : Le Club des Jeunes de Boesenbiesen (CJB) a sollicité une aide financière de la commune pour du mobilier dans leur local. Ce point sera débattu lors de la prochaine séance du conseil municipal. Le bail de la mise à disposition de la salle municipale au CJB est en cours d’écriture. L’opération Osterputz est renouvelée (mercredi 23 mars). L’école et la population ont participé. Un compte-rendu du conseil d’école est présenté : le point concernant les consignes de sécurité a été soulevé, notamment la fermeture du bâtiment pendant le temps scolaire, ainsi que le Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS).
